Conseil Municipal du 23 octobre 2009




DELIBERATIONS

Assurances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-434AVENANT AU CONTRAT D'ASSURANCE CONCLU AVEC LA S.M.A.C.L 'RESPONSABILITE CIVILE' - AJUSTEMENT DE LA COTISATION 2007 - DélibérationAdopté à l'unanimité

Commande Publique


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-448AVENANT DE TRANSFERT ENTRE LA SOCIETE GIROD PERE ET FILS ET LA SOCIETE SILVER CONSTRUCTION - DélibérationAdopté à l'unanimité

Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-449COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE LA DELEGATION ACCORDEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - DélibérationPrend acte

Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-442BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2009 - DélibérationAdopté à la majorité

Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-407Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Marne-et-Chantereine pour l'année 2008 - DélibérationPrend acte
Ville-2009-451MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE-ET-CHANTEREINE - DélibérationAdopté à l'unanimité

Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-453Déclassement et cession de la parcelle BV 475 de 100 m² à la société exploitant l'Intermarché du Mont-Chalâts - Délibération - AnnexeAdopté à l'unanimité

Nouvelles technologies


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-433ADHESION A L'ASSOCIATION COTER CLUB - DélibérationAdopté à l'unanimité
Ville-2009-437CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DE GEOTHERMIE DE CHELLES, LA SOCIETE CHELLES CHALEUR, LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION MARNE-ET-CHANTEREINE ET LA VILLE DE CHELLES SUR LA MISE A DISPOSITION DE FOURREAUX POUR RACCORDER DES SITES EN FIBRE OPTIQUE - DélibérationAdopté à l'unanimité

Social


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-450RAPPORT D'ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE PEDAGOGIE ET DE READAPTATION POUR HANDICAPES POUR L'ANNEE 2008 - DélibérationPrend acte

Sport et vie associative


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-452SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION "LUMIERES AU SENEGAL" - DélibérationAdopté à l'unanimité

Vie Locale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2009-436TARIFICATION DES BOISSONS ET DES REPAS LORS DE L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION 'CARREFOUR DES ASSOCIATIONS' - DélibérationAdopté à l'unanimité