Conseil Municipal du 23 octobre 2009
DELIBERATIONS
Assurances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-434 | AVENANT AU CONTRAT D'ASSURANCE CONCLU AVEC LA S.M.A.C.L 'RESPONSABILITE CIVILE' - AJUSTEMENT DE LA COTISATION 2007 - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Commande Publique
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-448 | AVENANT DE TRANSFERT ENTRE LA SOCIETE GIROD PERE ET FILS ET LA SOCIETE SILVER CONSTRUCTION - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-449 | COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE EN APPLICATION DE LA DELEGATION ACCORDEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL - Délibération | Prend acte |
Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-442 | BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2009 - Délibération | Adopté à la majorité |
Intercommunalité
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-407 | Présentation du rapport d'activité de la Communauté d'Agglomération Marne-et-Chantereine pour l'année 2008 - Délibération | Prend acte | |
Ville-2009-451 | MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION MARNE-ET-CHANTEREINE - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-453 | Déclassement et cession de la parcelle BV 475 de 100 m² à la société exploitant l'Intermarché du Mont-Chalâts - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité |
Nouvelles technologies
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-433 | ADHESION A L'ASSOCIATION COTER CLUB - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
Ville-2009-437 | CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT MIXTE DE GEOTHERMIE DE CHELLES, LA SOCIETE CHELLES CHALEUR, LA COMMUNAUTE DAGGLOMERATION MARNE-ET-CHANTEREINE ET LA VILLE DE CHELLES SUR LA MISE A DISPOSITION DE FOURREAUX POUR RACCORDER DES SITES EN FIBRE OPTIQUE - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Social
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-450 | RAPPORT D'ACTIVITE DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES CENTRES DE PEDAGOGIE ET DE READAPTATION POUR HANDICAPES POUR L'ANNEE 2008 - Délibération | Prend acte |
Sport et vie associative
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-452 | SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION "LUMIERES AU SENEGAL" - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Vie Locale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2009-436 | TARIFICATION DES BOISSONS ET DES REPAS LORS DE L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION 'CARREFOUR DES ASSOCIATIONS' - Délibération | Adopté à l'unanimité |